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1. Éditeur du site

Le présent site est édité par KB Service Clean, entreprise de nettoyage professionnel exerçant son activité en Île-de-France.

  • Forme juridique : Entreprise Individuelle
  • Capital social : À renseigner dans /admin/settings
  • Numéro SIRET : 97850321700025
  • Numéro de TVA intracommunautaire : À renseigner dans /admin/settings
  • Siège social : 109 RUE PAUL ET CAMILLE THOMOUX 93330 NEUILLY-SUR-MARNE, FRANCE
  • RCS : À renseigner dans /admin/settings
  • Téléphone : 06 16 58 59 22
  • Email : contact@kbserviceclean.com

2. Directeur de la publication

Le directeur de la publication est le représentant légal de KB Service Clean, KHORSI Boussad.

3. Hébergement

Le site est hébergé par :

  • VERPEX inc
  • À renseigner dans /admin/settings
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4. Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus présents sur ce site (textes, logos, images, mise en page) est la propriété de KB Service Clean, sauf mention contraire. Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable, est interdite et pourra faire l'objet de poursuites conformément aux articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

5. Données personnelles

Le traitement des données personnelles fait l'objet d'une Politique de confidentialité dédiée. Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification et de suppression de vos données.

6. Médiation de la consommation

Conformément à l'article L.612-1 du Code de la consommation, le client peut recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable d'un litige qui l'opposerait à KB Service Clean. La plateforme de médiation est accessible à l'adresse economie.gouv.fr/mediation-consommation.

7. Droit applicable

Le présent site et les présentes mentions légales sont soumis au droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.